Généralités3 articles
Bâtiments neufs, rénovations lourdes et parcs de stationnement associés19 articles
- 2_01. Qu’est-ce qu’un bâtiment neuf ou une rénovation lourde ?
- 2_02. Quelles sont les catégories de bâtiments concernés ?
- 2_03. Comment déterminer l’usage d’un bâtiment neuf ou rénové lourdement ?
- 2_04. Qui est titulaire de l’obligation ?
- 2_05. Comment définir l’emprise au sol d’un bâtiment ?
- 2_06. Comment savoir si une partie de mon bâtiment est concernée par l’obligation de solarisation ?
Bâtiments existants et parcs de stationnement associés11 articles
- 3_01. Quelles sont les catégories de bâtiments concernés ?
- 3_02. Comment déterminer l’usage d’un bâtiment existant ?
- 3_03. Quelle est la proportion de toiture à couvrir ?
- 3_04. Quelle est la date d’entrée en vigueur de l’obligation
- 3_05. Quelles sont les différentes manières de remplir l’obligation (solarisation et/ou végétalisation) ?
- 3_06. Quelles sont les obligations pour les parcs de stationnement extérieurs associés à mon bâtiment ?
Parcs de stationnement neufs et rénovations lourdes8 articles
- 4_01. Quels sont les parcs de stationnement concernés ?
- 4_02. Qu’est-ce qu’un parc de stationnement ouvert au public ?
- 4_03. Qu’est-ce qu’une rénovation lourde d’un parc de stationnement ?
- 4_04. Comment calculer la superficie d’un parc de stationnement ?
- 4_04.a Comment définir l’unité foncière concernée ?
- 4_04.b Comment délimiter les entrées et sorties du parc ?
Parcs de stationnement existants9 articles
- 5_01. Quels sont les parcs de stationnement concernés ?
- 5_02. Comment calculer la superficie d’un parc de stationnement ?
- 5_02.a Comment définir l'unité foncière concernée ?
- 5_02.b Comment délimiter les entrées et sorties du parc ?
- 5_02.c Comment délimiter les voies comptabilisées ou non dans la superficie ?
- 5_04 Est-il possible de mutualiser les obligations à l’échelle de plusieurs parkings ?